Weisungen

    
Liste des laboratoires et des experts agréés par l'Office fédéral des routes
OFROU 12.04.2019
Download  (336.4 K) 

Instructions relatives aux véhicules d’examen de la catégorie BE
OFROU 18.01.2019
Download  (81.1 K) 

Instructions concernant l’équipement des véhicules avec des feux orange de danger
OFROU 19.04.2018
Download  (229.5 K) 

Instructions du DETEC du 28 juin 2017 pour le complément des instructions du DETEC du 20 juillet 2005 concernant les parcours initiaux et terminaux du transport combiné non accompagné à destination et en provenance des gares de transbordement étrangères proches de la frontière
OFROU 28.06.2017
Download  (48.1 K) 

Nouvelle version des instructions relatives à la vérification de l'identité avant la première délivrance d'un permis d'élève conducteur et d'un permis de conduire suisses
OFROU 14.06.2017
Download  (163.1 K) 

Instructions relatives à la délivrance de nouvelles plaques d'immatriculation pour les motocycles legers et les quadricycles légers à moteur (complémentaires aux instructions du 28.06.2013)
OFROU 14.06.2017
Download  (1394.7 K) 

Instructions relatives aux motocycles d’examen de la catégorie A
OFROU 01.06.2017
Download  (99.2 K) 

Instructions sur les facilités accordées aux personnes en formation professionnelle initiale
OFROU 20.01.2017
Download  (124.6 K) 

Instructions concernant la saisie de données d’accidents de la route dans le registre des accidents de la route conformément au procès-verbal d’accident (PVA)
OFROU 23.09.2016
Download  (1557.2 K) 

Instructions du 2 août 2016 concernant la constatation de l'incapacité de conduire dans la circulation routière
OFROU 02.08.2016
Download  (499.8 K) 

Nouveau: instructions relatives à l’émission du permis de conduire format carte de crédit
OFROU 15.03.2016
Download  (335.5 K) 

Instructions concernant la délivrance temporaire de plaques de contrôle CD à six chiffres
OFROU 01.02.2015
Download  (663.7 K) 

Instructions concernant la délivrance d'autorisations exceptionnelles conformément à l'ordonnance reglant l'admission à la circulation routière (OAC)
OFROU 22.12.2014
Download  (55.1 K) 

Instructions concernant le contrôle par la police de l’assurance responsabilité civile pour les véhicules automobiles étrangers, et la manière de procéder de la police en cas d’accidents de la circulation impliquant des véhicules ou des engins assimilés à des véhicules étrangers, non assurés ou inconnus
OFROU 17.12.2014
Download  (56 K) 

Instructions relatives à l’harmonisation des dates d’expiration du certificat de capacité
OFROU 20.05.2014
Download  (130.7 K) 

Instructions relatives à la conduite des véhicules d'intervention pour la protection contre les catastrophes
OFROU 01.03.2014
Download  (39.9 K) 

Instructions du 27 février 2014 sur la dispense de la réception par type
OFROU 27.02.2014
Download  (559.8 K) 

Instructions concernant les dispositifs de retenue pour enfants selon le reglement ECE n 129
OFROU 16.12.2013
Download  (77.4 K) 

Instructions concernant les marques particulières sur la chaussée
OFROU 10.12.2013
Download  (289.3 K) 

Instructions relatives à la délivrance de nouvelles plaques d’immatriculation pour les motocycles légers et les quadricycles légers à moteur
OFROU 28.06.2013
Download  (1133.7 K) 

Instructions délivrance temporaire de plaques de contrôle à six chiffres immatriculation provisoire
OFROU 05.06.2013
Download  (659 K) 

Instructions concernant la signalisation touristique sur les autoroutes et les semi-autoroutes
OFROU 14.05.2012
Download  (158.3 K) 

Prestataires autorisés par l’OFROU à dispenser des cours de sauveteurs destinés aux candidats au permis de conduire
OFROU 02.02.2010
Download

Instructions relatives à la formation pratique des conducteurs d’autocars cat. D
OFROU 28.08.2009
Download  (182.2 K) 

Explications/instruction concernant les véhicules servant aux écoles de conduite
OFROU 14.05.2009
Download  (131.5 K) 

Nouvelle instruction concernant les caractéristiques des permis d'élève conducteur, de conduire, de circulation et de moniteurs de conduite, ainsi que des autorisations de former des apprentis chauffeurs de camion et des autorisations spéciales
OFROU 13.03.2009
Download  (82.1 K) 

Nouvelle instruction concernant les caractéristiques des permis d'élève conducteur, de conduire, de circulation et de moniteurs de conduite, ainsi que des autorisations de former des apprentis chauffeurs de camion et des autorisations spéciales
OFROU 13.03.2009

Instructions concernant le permis de conduire à l'essai
OFROU 26.01.2009
Download  (189.9 K) 

Instructions concernant les véhicules vétérans
OFROU 03.11.2008
Download  (90.3 K) 

Instructions concernant l'autorisation pour animateurs de cours de formation complémentaire
OFROU 19.06.2008
Download  (219.6 K) 

Instructions concernant les contrôles de vitesse par la police et la surveillance de la circulation aux feux rouges
OFROU 22.05.2008
Download  (166.6 K) 

Instructions relatives aux contrôles policiers de dimensions de vehicules au moyen d'installations de mesure de profils
OFROU 22.05.2008
Download  (136.4 K) 

Instructions concernant les contrôles policiers du poids des véhicules routiers au moyen de ponts-bascules et de pèse-roues
OFROU 22.05.2008
Download  (150 K) 

Instructions concernant les contrôles de police routière aux frontières
OFROU 22.05.2008
Download  (147.7 K) 

Instructions concernant le versement de contributions fédérales aux services de protection des routes nationales et de leur parties intégrantes
OFROU 01.01.2008
Download  (819.7 K) 

Instructions relatives aux cours de conduite de tracteurs
OFROU 14.12.2007
Download  (230.3 K) 

Instructions concernant la formation pratique de base des élèves motocyclistes
OFROU 13.12.2007
Download  (207.1 K) 

Instructions concernant les cours de sensibilisation aux problèmes du trafic routier (théorie de la circulation)
OFROU 12.12.2007
Download  (281.9 K) 

Instruction portant sur le transfert à des experts agréés des tâches de contrôle et d'épreuve concernant les équipements sous pression transportables conformément au chapitre 6.2 RID/ADR
OFROU 20.02.2007
Download  (95.6 K) 

Instructions concernant l'installation, le contrôle et la réparation des tachygraphes, des enregistreurs de fin de parcours et des dispositifs limiteurs de vitesse
OFROU 02.08.2006
Download  (24.5 K) 

Instructions concernant les parcours initiaux et terminaux du transport combine non accompagne
OFROU 20.07.2005
Download  (47.4 K) 

Instructions concernant l equipement des vehicules de feux bleus et d avertisseurs a deux sons alternes (y compris notice d utilisation)
OFROU 06.06.2005
Download  (30.7 K) 

Instructions relatives à la formation en deux phases
OFROU 03.12.2004
Download  (76.8 K) 

Instructions relatives a l emission du permis de conduire civil apres la reussite d un examen de conduite militaire
OFROU 29.03.2004
Download  (594.9 K) 

Instructions du 02.12.2003 concernant le transport de marchandises dangereuses par route
OFROU 02.12.2003
Download  (214.4 K) 

Révision des "Instructions concernant le versement de contributions fédérales aux services de protection des routes nationales" au 1er janvier 2003
OFROU 21.10.2002
Download  (154.6 K) 

Instructions applicables aux commissions d´accompagnement et aux mandataires (chercheurs)
OFROU 15.05.2002
Download  (75.4 K) 

Instructions relatives aux possibilités de restauration sur les aires de repos
OFROU 01.03.2000
Download

Instructions concernant les exigences requises pour les ailerons arrière
OFROU 05.05.1997
Download  (320.8 K) 

Commentaires et instructions pour l'OETV, l'OAV et l'OAC
OFROU 29.09.1995
Download  (2827.2 K) 

Instructions et explications concernant les permis de circulation collectifs avec plaques professionnelles
OFROU 05.08.1994
Download  (820.2 K) 

Instructions sur la manière de fixer des dérogations aux limites générales de vitesse
OFROU 13.03.1990
Download

Instructions relatives à l'utilisation d'appareils de surveillance photographique de la circulation aux feux rouges
OFROU 11.04.1988
Download  (583.9 K) 

Directives concernant des plaques réfléchissantes / plaques de format long
OFROU 02.06.1987
Download  (694.1 K) 

Application de l ordonannce reglant l admission des personnes et des vehicules a la circulation routiere (OAC) - Circulaire
OFROU 14.03.1977
Download  (83.2 K) 

Les documents concernant les cours de premiers secours sont disponibles sous Permis de conduire/Formation, Cours de premiers secours.
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